Conditions générales de vente

CGV du 29/06/2023
CGV POUR LES CLUBS
Commande
En passant une commande écrite, le client reconnaît expressément les conditions de vente, de livraison et de paiement énoncées ci-après. De plus, afin de confirmer sa commande, le client signe un Bon pour Accord sur un Bon à Tirer (BAT) correspondant au modèle choisi, engageant ainsi sa responsabilité contractuelle.

Toute commande spéciale doit être d'un minimum de 2 pièces.

Aucun article fabriqué spécialement ne pourra être repris ou échangé, excepté suite à un problème qualité avéré et confirmé par la société Moreau.

Matières et entretien
Nous n'utilisons que des tissus de qualité supérieure provenant des meilleurs fournisseurs européens. Pour maintenir la qualité de nos produits, il est important de respecter les instructions d'entretien qui se trouvent sur la carte d'entretien ou sur notre site. Nous tenons à souligner aux clients les risques potentiels d'altération ou de décoloration en cas de non-respect de ces consignes, ainsi que l'utilisation de produits cosmétiques ou d'une transpiration trop acide, en particulier pour les tissus ennoblis tels que les tissus poudrés, métallisés et hologrammes.

Tous les tissus issus de la technologie de sublimation sont réalisés avec minutie et attention. Bien que cette technique soit très précise, il est possible que quelques points liés à l'impression persistent. Pour garantir la qualité de nos produits, chaque modèle est minutieusement contrôlé. Si vous recevez des tenues sur lesquelles quelques points persistent, c’est que nous avons décidé que leur présence n'affectait pas la qualité globale du produit.

Veuillez prendre en compte les points suivants concernant nos tissus métalliques/feuilletés : l'usure et les lavages répétés peuvent altérer leur éclat. Les zones soumises aux frottements, à la transpiration ou au contact avec le déodorant peuvent légèrement perdre leur finition. Ainsi, nous vous recommandons de réserver l'utilisation de ces justaucorps aux occasions spéciales telles que les compétitions. Il est important de noter que des bouloches peuvent se former sur les tissus sublimés lorsqu'ils entrent en contact avec du velcro ou toute autre surface rugueuse. La partie arrière/basse du vêtement est plus sujette à la formation de bouloches que les autres zones. Malheureusement, ce phénomène est inhérent à la nature du tissu et ne peut être évité.

Si votre vêtement présente des combinaisons de couleurs sensibles, avec des tons foncés et clairs, nous vous recommandons de le laver systématiquement dans une grande quantité d'eau, en utilisant un cycle doux, afin d'éviter toute décoloration. Veillez à retirer IMMÉDIATEMENT le vêtement du lave-linge après le cycle d'essorage.

Pour les instructions de lavage détaillées, veuillez consulter nos brochures ou les étiquettes apposées sur nos vêtements. Étant donné que tous nos justaucorps sont confectionnés avec des tissus spéciaux et délicats, ils doivent être entretenus avec soin. Veuillez noter que nous ne pourrons être tenus responsables des vêtements qui nous sont retournés sans avoir été lavés conformément à ces instructions

Tailles à commander
Veuillez-vous référer à notre grille de tailles, elle vous sert à titre indicatif.
La taille dépend aussi de la coupe et des tissus utilisés.
Nous envoyons volontiers un set d'essayage sur demande. Ceux-ci dans la limite de nos stocks disponibles.
Nous déclinons toute responsabilité au cas où les tailles commandées ne conviennent pas et nous ne pouvons procéder à des remplacements, ou échanges.

Prototype
Sur demande, nous réalisons votre prototype, sélectionné selon vos choix de couleurs et taille et sur la base d’une offre de prix.
Vous pourrez l'utiliser comme référence pour votre commande définitive.
2 prototypes sont réalisables par projet. Seulement un seul est repris et un avoir est édité sous condition d’un retour d’un mois. L’autre reste facturé et est ni repris, ni échangé.
Tout acte de copie ou de contrefaçon fera l’objet de poursuites.

Réassortiment
Il est toujours possible de réassortir pour de nouveaux membres par exemple, dans la mesure où le tissu est toujours disponible.
S'il ne l'est plus, car nous ne pouvons garantir les gammes de nous fournisseurs, nous vous proposerons un autre tissu similaire, pour le même modèle.

Délai de livraison
6 à 8 semaines dès réception de la commande et sous réserve du paiement de 100% de la commande.
Toutes les commandes sont envoyées par nos transporteurs agréés.
Des retards dans la livraison ne donnent pas le droit d'annuler la commande, d'exiger une indemnité ou de retenir les paiements.

Conditions de paiement
100% à réception de la confirmation de commande écrite.

Dès le 3ème rappel, nous transmettons votre dossier à une agence de recouvrement, les frais supplémentaires sont à votre charge.

Prix
Nos prix sont en € (EUROS), toutes taxes incluses (TVA ou autres taxes d’importations), échelonnés selon la quantité commandée et s'entendent départ Saint Michel sur Rhône (France)
Des modifications de prix restent réservées.

Service Après-Vente
Pour toute réclamation, veuillez contacter notre service client ou votre représentant. Il faudra :

- Communiquer impérativement la date d’achat, le numéro de client, le numéro de facture, la quantité de pièce concernées.
- Nous informer si le produit a été utilisé et lavé.
- Joindre une photo du produit entier, une photo nette et proche du problème constaté, une photo de l’étiquette intérieure.

Si le service client estime qu’il s’agit d’un SAV, nous ferons revenir et re expédierons la marchandise à nos frais.

Sont sous garantie :
- Strass : 6 mois
- Couture : 3 mois (dommage mineur → Bordage décousu / Petite ouverture / fil lâche) sans utilisation intensive à l’appréciation de la société Moreau)

Réserve de propriété
La marchandise livrée reste notre propriété jusqu'au paiement complet selon facture établit.

CGV POUR LES PARTICULIERS

Nos services :

Vente par correspondance dans le monde entier (excepté les pays ou nous avons des distributeurs EXCLUSIFS, se référer à notre site internet)
Pas de montant minimal par commande
Catalogues virtuels en ligne
Site à votre disposition 24h/24
Pour les clubs voir conditions générales "club"

Commande
En passant une commande, le client reconnaît les conditions de vente, de livraison et de paiement qui sont mentionnées ci-après.

Prix
Nos prix sont en € (EUROS), toutes taxes incluses (TVA ou autres taxes d’importations) et s'entendent départ Saint Michel sur Rhône (France).

L’offre contenue sur le site www.christian-moreau.com annule tous les prix précédemment parus.

Frais d’envoi
Les frais d’envoi sont à la charge du client et sont indiqués lors de la procédure de commande.
Nos colis sont acheminés par nos transporteurs agréés.
Le prix forfaitaire du transport couvre les frais d’envoi, l’emballage et le port et les taxes d’import sur les pays hors UE.

Conditions de paiement
La marchandise est envoyée avec le bon de livraison et le règlement, se fait lors du passage de commande sur le site. La facture quant à elle est disponible sur votre espace client.

Livraison
Nos articles sont livrés partout dans le monde excepté dans les pays de nos distributeurs EXCLUSIFS (se référer à notre site internet). Nous vous garantissons une prise en charge intégrale de la valeur de la marchandise en cas de perte ou de détérioration lors de son transport jusqu’à votre domicile, la preuve de distribution du transporteur faisant foi. Dès lors, le transfert de responsabilité est effectué.

Droit de retour
Vous pouvez nous retourner la marchandise selon le délai légal, propre, en parfait état, étiquetée, dans son emballage original et accompagnée de la facture et du bon de retour, frais de port à votre charge. Pour ce faire, vous devrez signaler votre retour sur notre site internet afin d’obtenir le bon de retour correspondant à vos articles.
En cas de non-affranchissement un montant forfaitaire de 15 € vous sera refacturé.
La poste vous délivrera un justificatif lors du renvoi du colis. Nous vous recommandons de le garder comme preuve d’envoi en cas de perte ou de non-acheminement de votre colis.
Toutes demandes d’échanges ou de nouveaux articles sont considérées comme une nouvelle commande.
En cas de retours anormaux ou abusifs, nous nous réservons le droit de refuser des commandes ultérieures.

Aucun article fabriqué spécialement ne pourra être repris ou échangé, excepté suite à un problème qualité avéré et confirmé par la société Moreau.

Entretien et lavage

Changement de logo
Notre logo a changé le 27 avril 2022.
L'ancien logo sera présent sur les modèles jusqu'à épuisement des stocks. Dès qu'un article sera reproduit, il sera vendu avec le nouveau logo. Il se peut donc que la photo ne soit pas conforme avec le modèle que vous recevrez. Ce changement de logo n'est pas un motif de retour et aucune réclamation ne peut être faite à ce sujet.

Réclamations
Aucune réclamation ne sera admise plus de 14 jours après l’envoi de la marchandise.